Simulateur avenants, OS & inflation

L'erreur classique

Lorsqu'un avenant augmente le montant du marché, l'incidence financière est souvent calculée en comparant le nouveau montant au montant initial M0. C'est une erreur : le montant M0 est aux conditions économiques de la date de base, tandis que les prestations de l'avenant sont valorisées aux conditions du moment.

On additionne des euros qui ne valent pas la même chose. La comparaison n'est plus homogène — et le seuil de 15 % se trouve artificiellement comprimé, au détriment de l'acheteur.

Ce que dit l'art. R. 2194-4 CCP

Le texte est explicite : pour le calcul du montant d'une modification, « l'acheteur tient compte de la mise en œuvre de la clause de variation des prix ».

La DAJ l'a confirmé dans son guide 2019. Une réponse ministérielle (JO Sénat, 16 juin 2016) l'illustre : « lorsqu'une clause de variation a augmenté de 4 % le prix initial, la valeur de la modification est calculée à partir du prix initial augmenté de 4 % ».

Le levier concret

Plus la révision a joué, plus la base de référence est haute, plus le seuil de 15 % est élevé. Ignorer ce mécanisme, c'est se priver d'une marge de manœuvre que le code donne expressément.

Motivations juridiques des avenants

Quatre fondements sont disponibles, avec des seuils différents :

• Circonstances imprévues — seuil 50 %, non cumulé ;
• Travaux / fournitures devenus nécessaires — seuil 50 %, non cumulé ;
• Modification non substantielle — seuil 15 %, cumulé ;
• Modification de faible montant — seuil 15 %, cumulé.

Le cumul des modifications des deux dernières catégories se suit dans le tableau ci-dessous.

Le mécanisme de double révision

Quand l'entreprise établit un devis pour une prestation nouvelle, elle le fait aux conditions économiques du moment — en valeur courante. Une fois ce prix intégré dans l'avenant, il sera soumis à la formule de révision comme tous les prix du marché.

Si le prix n'a pas été « rapatrié » en valeur M0 avant d'être inscrit, la révision s'appliquera à un prix qui intègre déjà l'inflation. L'acheteur paie deux fois la même hausse. L'entreprise est surcompensée.

CCAG 2009 vs CCAG 2021 — un vide créé délibérément

L'article 14.2 du CCAG Travaux 2009 précisait que les prix nouveaux sont établis « sur les mêmes bases que les prix du marché, notamment aux conditions économiques en vigueur le mois d'établissement de ces prix ». En pratique, avec une faible inflation, ce travail était rarement réalisé.

La flambée 2022-2023 a rendu le mécanisme visible et coûteux. Le CCAG Travaux 2021 a supprimé cette précision — délibérément selon le tableau de consultation DAJ — sans en rendre publics les motifs.

Le CCAG 2021 est désormais silencieux sur le mois d'établissement des prix nouveaux. Ce vide ne peut être comblé que par une clause CCAP.

La formule de remise en valeur M0

Prix M0 = Prix courant / Coefficient de révision à la date de l'OS

Le coefficient = e + (1-e) × (I_OS / I₀), où e est la part fixe de la formule.

La clause CCAP à prévoir

Face au silence du CCAG 2021, l'acheteur doit anticiper dès la rédaction :

• Prévoir que les prix nouveaux sont réputés établis au mois M0 du marché ;
• Prévoir que l'OS ou l'avenant mentionne les deux valeurs : courante et M0 ;
• Éviter qu'un marché avec plusieurs OS sur 3 ans n'accumule autant de référentiels de révision que de prix nouveaux.